Dans le cadre de votre activité professionnelle, vous avez besoin des services d’un transporteur pour acheminer votre marchandise d’un point A à un point B. Puisqu’il existe un très grand nombre de catégories de marchandises, tout expéditeur doit connaître la nature des biens à expédier pour préparer leur transport dans les meilleures conditions. Sur Wepal, nous prenons en charge les lots de 1 à 6 palettes de marchandise générale : quelle marchandise acceptons-nous ? Nous vous expliquons ce qui relève d’une marchandise générale en bref.
Marchandise générale : définition
Tous les transports de marchandises font l’objet d’une codification normée. Ces normes, valables à échelle nationale et internationale, permettent à la marchandise de transiter d’un point à l’autre. Le tout sans perte d’informations sur sa nature et sur les précautions à prendre pour éviter tout incident.
On parle de marchandise générale pour désigner les marchandises qui n’entrent pas dans une catégorie spécifique. En effet, pour transporter des biens qui ne relèvent pas de la marchandise générale, il peut être nécessaire de détenir des licences ou des autorisations, mais aussi d’utiliser du matériel adapté ou d’avoir suivi une ou des formations spécifiques.
Certaines matières premières peuvent relever de la marchandise générale (des métaux, par exemple). Cela peut également être le cas des objets manufacturés de toutes sortes. Il n’existe pas de règle spécifique pour ces marchandises générales, mais tous ces transports doivent respecter un cadre réglementaire commun.
Les marchandises générales sont celles qui n’entrent pas dans une catégorie spécifique.
Le transport de marchandises générales en bref
Le cadre commun, mis en place pour tous les transports de marchandises générales, pose des règles pour garantir la sécurité et le bon déroulement de toutes les expéditions.
En ce sens, toute entreprise de transport routier de marchandises établie en France doit respecter à la fois le Code Civil et la Code des Transports, qui s’applique depuis le 1er janvier 2017. Bien évidemment, les professionnels du transport sont soumis au Code de la route et à toutes ses exigences. Ainsi, l’article R 312-19 explique que « toutes précautions utiles doivent être prises pour que le chargement d’un véhicule ne puisse être une cause de dommage ou de danger ».
Dans le cadre d’un transport de marchandises générales, tous les acteurs sont responsables à leur niveau. L’expéditeur, par exemple, doit communiquer au transporteur toutes les informations sur sa marchandise (nature, poids, etc.). Le transporteur, quant à lui, doit vérifier son chargement avant de partir et pouvoir présenter la lettre de voiture (CMR) à tout moment, entre autres exigences.
Les autres solutions pour ce qui ne relève pas de la marchandise générale
Lorsque vous devez faire transporter des animaux vivants, des masses indivisibles (longueurs, par exemple) ou encore des substances liquides (liquides alimentaires ou liquides industriels), on ne parle pas de marchandise générale.
Bien évidemment, les entreprises de transport mobilisent des solutions de transport adaptées à toutes ces marchandises spécifiques : des citernes pour les liquides et les matières à transporter en vrac, des véhicules réfrigérés pour les denrées fraîches ou surgelées, etc.
Il existe également des réglementations spécifiques pour les marchandises dangereuses (ADR) comme les substances radioactives, explosives, polluantes, inflammables ou même les pièces d’avion et d’engins mécaniques volants.
Lorsque vous devez faire transporter de la marchandise, assurez-vous de communiquer la nature des biens expédiés. De cette manière, votre transporteur pourra savoir s’il s’agit d’une marchandise compatible avec sa flotte, son savoir-faire et ses autorisations – et il prendra toutes les dispositions nécessaires pour un transport efficace et sûr.
